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Cession des titres de portefeuille


  Tout comme pour la cession d'immobilisations corporelles et incorporelles, la cession de titres implique deux opérations comptables : l'annulation de la valeur nette comptable et la constatation du prix de cession.
 

  La valeur nette comptable correspond au coût d'entrée. Il ne faut en effet pas tenir compte des éventuelles provisions (qui font alors l'objet d'une réprise car elles deviennent sans objet). Remarque: lorsque la cession porte sur une fraction de titres de même nature, le coût d'entrée peut-être estimé selon les méthodes du CUMP ou du PEPS (art. 332-2 du PCG). Mais fiscalement, la méthode du CUMP n'est autorisée que pour les titres de participation. Donc hormis pour ces derniers (pour lesquels le choix est effectué dans un souci d'optimisation fiscale), il est préférable d'appliquer la méthode du PEPS afin d'éviter tout retraitement.

    Le prix de cession est celui fixé dans l'acte de cession. Les frais éventuels doivent être comptabilisés distinctement dans le compte 6271. Frais sur titres. Mais fiscalement, on retient le prix net des frais se rattachant à la cession (la plus ou moins value fiscale ne correspond donc pas forcément au résultat comptable de l'opération).

La comptabilisation des cessions de titres diffère selon qu'il s'agit d'une cession de titres de participation et de titres immobilisés ou de TIAP et de VMP.


Cession de titres de participation et de titres immobilisés

  il s'agit d'une cession d'immobilisation : on enregistre tout d'abord le prix de cession (compte 462 à 7756) et la valeur nette comptable (compte 6756 à 261) et enfin le versement du prix de cession (512 à 462).


Cession de TIAP et de VMP

  Une attention particulière doit être portée sur ces écritures, qui diffèrent de celles des cessions d'immobilisation. On enregistre en effet directement le résultat de cession (en produit ou en charge selon qu'il s'agit de plus ou moins value).

Pour les TIAP, on inscrit les plus ou moins values respectivement dans les comptes 775 et 675.

Profit réalisée lors de la cession de TIAP
xx / xx
 512
Banques
0,00  
 50
Valeurs mobilières de placement
0,00  
 775
Produits des cessions d'éléments d'actif
0,00  
Profit réalisé lors de la cession de TIAP
Perte réalisée lors de la cession de TIAP
xx / xx
 512
Banques
0,00  
 675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
0,00  
 50
Valeurs mobilières de placement
0,00  
Perte réalisée lors de la cession de TIAP

Pour les VMP, on inscrit les plus ou moins values respectivement dans les comptes 767 et 667.

Profit réalisée lors de la cession de VMP
xx / xx
 512
Banques
0,00  
 50
Valeurs mobilières de placement
0,00  
 767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
0,00  
Profit réalisé lors de la cession de VMP
Perte réalisée lors de la cession de VMP
xx / xx
 512
Banques
0,00  
 667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
0,00  
 50
Valeurs mobilières de placement
0,00  
Perte réalisée lors de la cession de VMP

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