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Titres de portefeuille

Il s'agit des valeurs mobilières et autres titres dont l'entreprise est propriétaire. le Plan Comptable Général les classe en quatre catégories :

Voir également le tableau récapitulatif.


Les titres de participation

  Ces titres permettent d'exercer une influence ou de contrôler la société émettrice. Il s'agit de titres acquis en tout ou partie par OPA (offre publique d'achat) ou OPE (offre publique d'échange), ou représentant au moins 5% du capital de l'entreprise.

Valeur d'entrée : les titres sont enregistrés au prix d'achat dans le compte 261. Les frais d'achat sont enregistrés en charges (compte 627).

Valeur d'inventaire : correspond à la valeur d'usage; il s'agit de "la valeur qu'un chef d'entreprise prudent et avisé accepterait de payer pour obtenir la participation". La valeur d'une participation n'est donc pas uniquement liée à son cours de bourse. On peut prendre en considération la valeur boursière, la valeur mathématique, la valeur financière, la valeur de rendement...

Enregistrement à la clôture : on compare la valeur d'entrée à la valeur d'inventaire par titres de même nature. Seules les moins values latentes sont comptabilisées (sous forme de provisions pour dépréciation), la compensation n'étant possible qu'en cas d'option pour l'évaluation par équivalence. Pour l'enregistrement de la provision, on débite le compte 6866 par le crédit du compte 2961.

Enregistrement des produits : revenus d'actions et parts sociales ou revenus d'obligations.

Cession : voir fiche sur la cession de titres du portefeuille.


Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille

  Ces titres sont destinés à l'activité de portefeuille. L'entreprise n'intervient donc pas dans la gestion de la société émettrice.

Valeur d'entrée : les titres sont enregistrés au prix d'achat dans le compte 273. Les frais d'achat sont enregistrés en charges (compte 627).

Valeur d'inventaire : selon le PCG (art. 332-5), on retient une valeur qui tienne compte des perspectives d'évolution générales de l'entreprise et qui soit fondée sur la valeur de marché.

Enregistrement à la clôture : on compare la valeur d'entrée à la valeur d'inventaire par titres de même nature. Seules les moins values latentes sont comptabilisées (sous forme de provisions pour dépréciation), aucune compensation n'étant possible entre les plus et moins-values. Pour l'enregistrement de la provision, on débite le compte 6866 par le crédit du compte 2973.

Enregistrement des produits : revenus d'actions et parts sociales ou revenus d'obligations.

Cession : voir fiche sur la cession de titres du portefeuille.


Les autres titres

  Ce sont les titres, autres que les titres de participation et TIAP, qui ne sont pas jugés utiles à l'activité de l'entreprise. Leur détention est plus subie que volontaire (par exemple dans le cas d'un nantissement).

Valeur d'entrée : les titres sont enregistrés au prix d'achat dans les comptes 271 ou 272. Les frais d'achat sont enregistrés en charges (compte 627).

Valeur d'inventaire : selon que le titre est côté ou non, on retient le cours moyen du dernier mois (titre côté) ou la valeur probable de négociation (non côté).

Enregistrement à la clôture : on compare la valeur d'entrée à la valeur d'inventaire par titres de même nature. Seules les moins values latentes sont comptabilisées (sous forme de provisions pour dépréciation). Selon le PCG, seule la baisse momentanée du cours des titres côtés (crise boursière généralisée selon la CNCC) justifie la compensation entre plus et moins-values. Pour l'enregistrement de la provision, on débite le compte 6866 par le crédit du compte de provision concerné (2971 ou 2972).

Enregistrement des produits : revenus d'actions et parts sociales ou revenus d'obligations.

Cession : voir fiche sur la cession de titres du portefeuille.


Les valeurs mobilières de placement

  Ces titres sont acquis dans le but de réaliser un gain à brève echéance. Ils sont donc acquis dans un but spéculatif

Valeur d'entrée : les titres sont enregistrés au prix d'achat dans l'une des subdivisions du compte 50.Valeurs mobilières de placement. Les frais d'achat sont enregistrés en 627 et les intérêts courus éventuels au débit du compte 764 (car ce sont des intérêts que l'on va percevoir à l'echéance mais qui sont acquis par le vendeur).

Valeur d'inventaire : selon que le titre est côté ou non, on retient le cours moyen du dernier mois (titre côté) ou la valeur probable de négociation (non côté).

NB : Pour les titres d'OPCVM, la valeur actuelle correspond à la valeur liquidative sous déduction des frais de sortie.

Enregistrement à la clôture : on compare la valeur d'entrée à la valeur d'inventaire par titres de même nature. Seules les moins values latentes sont comptabilisées (sous forme de provisions pour dépréciation). Selon la COB, il est possible de compenser les plus et moins-values des VMP côtées. Pour l'enregistrement de la provision, on débite le compte 6866 par le crédit du compte de provision concerné (subdivision du compte 590).

Enregistrement des produits : revenus d'actions et parts sociales ou revenus d'obligations.

Cession : voir fiche sur la cession de titres du portefeuille.

 

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