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Modification du plan d'amortissement

  Bien que les amortissements pour dépréciation soient soumis au principe de permanence des méthodes, l'article 8 du décret du 29 novembre 1983 et l'article 331-8 du PCG prévoient la possibilité d'aménagement du plan d'amortissement en cas de modification significative des conditions d'utilisation de l'immobilisation (mise en place des 3×8 par exemple) :

  • Révision des exercices antérieurs : dotation exceptionnelle (6871) ou reprise (7811),

  • Révision des exercices futurs : modification du plan établi (les amortissements futurs seront calculés selon le nouveau plan).

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