Decformations

Posté par AOL le Mer Juil 14, 2004 15:53

Salut

j?ai un petit problème dans la ventilation du résultat selon l?origine fiscale. Je constate que certains auteurs tiennent compte de la contribution à l?IS qui vient donc en deduction des autres produits, alors que d?autres auteurs l?ignore dans la ventilation selon l?origine fiscale. Qu?en est-il exactement ?

Posté par Cédric le Sam Juil 17, 2004 12:41

Salut,

Où as tu vu qu'on tenait compte de la C(3%) pour la ventilation ? Dans quel(s) manuels ?
Si on prend par exemple le sujet 2003 de l'INTEC ils n'en tiennent pas compte dans leur corrigé. Personnellement je ne vois pas ce que vient faire ici la contribution de 3% ?!
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Si ça n'est pas encore fait, pensez à répondre au questionnaire concernant le site et le forum...

Posté par AOL le Sam Juil 17, 2004 13:05

Salut
Dans le dunod droit fiscal la contribution à l'IS vient en dimunition des autres produits dans le calcul de la ventilation selon l'origine fiscale.J'ai posé le problème sur un autre forum My Webpage voilà la réponse.

Merci