Decformations - Immobilisations acquises au moyen de redevances

Posté par mimile le Lun Juil 03, 2006 17:40

Bonjour

,
D'après un livre de cas pratique, les immobilisations acquises au moyen de redevances s'enregistrent comme suit:
- enregistrement de l'immo pour le montant des versements actualisés,
- enregistrement des redevances annuelles au débit du 651,
- enregistrement de l'amortissement de l'immo,
- apurement du compte fournisseur d'immo par le 791.
J'ai regarder la fiche sur le sujet sur ce site et j'ai remarquer qu'on n'enregistrait pas la redevance au compte 651 mais qu'on appurait directement le compte 404.
SVP dites moi ce qu'il faut faire.
Je compte sur vous pour me donner une réponse...
J'ATTENDS

Posté par mimile le Mar Juil 04, 2006 18:25

bon alors,
doit-on enregistrer la redevance en charge oui ou non..........................

à quoi sert un forum si personne ne répond au question........................

Posté par RRS le Mer Juil 19, 2006 16:06

Bonjour,

Nouveau sur le forum et actuellement en formation, je me lance, alors, les infos sont a vérifier biensur.

Certaines immobilisations sont acquises moyennant le paiement d'une redevance périodique calculée, pendant une certaine durée.

Ces immos sont à comptabiliser a l'actif pour la valeur venal du bien a la signature du contrat. Ce contrat ne doit pas être remis en cause lors des paiements effectifs.
La valeur venale peut-être estimée par la valeur actualisée des redevances probablement versées.

Le compte 404. Fournisseurs d'immo est crédité d'un montant equivalent.
Par la suite les redevances versées sont imputées sur ce compte.

Valeur de l'immo = Somme des redevances actualisées + prix de l'acquisition.

Cordialement
Richard

Posté par RRS le Mer Juil 19, 2006 16:23

Exemple :
Une societe commercialise des appareils a fabriquer du chocolat fondant.
Elle signe avec l'inventeur une redevance fixe de 500 HT et une redevance variable de 2 HT par appareil. Ceci autorise l'entreprise a commercialiser l'appareil dans l'EU pour 10 ans.
Commercialisation prévue : 1000 appareils en moyenne.
Les redevances variable sont versees au 1er fevrier en fonction du nombre commercialisé.
Taux d'actualisation 6%

Licence = 500 + [(1000*2) * (1-(1+0,06)p-10)] = 15220,00

Enr :
205 Concession-------------------15220,-
4456 -----------------------------------98,-
512----------------------------------------------598,-
404-------------------------------------------14720,-

68 DAP des immos corp-----------1522,-
2805 Amort-----------------------------------1522,-

En N, l'entreprise a commercialisée 300 appareils,
Versement de la premiere redevance :

404 ----------------------------------600,-
4456---------------------------------117,60
512---------------------------------------------717,60

etc, ...

Cordialement
Richard

Posté par MIMILE le Lun Sep 11, 2006 10:53

JE TE REMERCIE POUR CETTE INFO.