Decformations

Posté par Invité le Jeu Fév 12, 2004 20:39

Bonjour à tous!!

Je viens visiter le site de temps en temps et chaque fois que j'y viens je le trouve génial! Bref, j'ai un petit sujet à traiter pour la rentrée (ce qui me laisse encore + d'une semaine) mais ce "petit sujet" me pose énormément de problèmes. Je suis allée à la BU, pour essayé de trouver quelques idées mais Sad

je n'ai rien trouvé de concret...

Je vous donne mon sujet au cas ou quelqu'un aurait quelques idées ou pistes à me donner:
"L'amélioration de la situation des entreprises et entrepreneurs individuels lors du passage en patrimoine autonome"

Voilà, je remercie d'avance ceux qui pourront m'aider.

Biz... à tous

Posté par Cédric le Lun Fév 16, 2004 10:38

Salut,

Comme tu le vois on n'est pas plus inspirés que toi sur le sujet <_< . Je ne me rappelle pas qu'on ait parlé de "patrimoine autonome" en OGE aussi pour te répondre, il faudrait que je sache ce que signifie pour ton prof "lors du passage en patrimoine autonome" ??!

Le patrimoine d'une entreprise est autonome puisqu'il appartient à la société - personne morale à part entière - non aux actionnaires. Donc à quoi correspond un "passage" en patrimoine autonome ? Habituellement en faisant quelques recherches sur le net, on trouve vite quelques idées mais là je t'avoue que c'est le vide complet à ce sujet.

Tiens nous au courant !
@ bientôt, Cédric.
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Si ça n'est pas encore fait, pensez à répondre au questionnaire concernant le site et le forum...

Posté par AOL le Lun Fév 16, 2004 21:10

Salut liliguess

Ton sujet pose le problème des avantages qu?on peut tirer de l?exercice d?une activité sous forme sociétale ; car ce n?est qu?à cette condition que l?autonomie de patrimoine est assurée. La réflexion doit être menée à mon avis sous plusieurs angles : juridique, fiscal, financier et économique en n?oubliant pas de mettre en exergue les options stratégiques qui peuvent être sous-jacentes.

Sur le Plan juridique
Transmission : Pour ceux qui ont des enfants qui participent à l'activité, la mise en société permet de leur céder des titres de société et de préparer la transmission de l'entreprise. Cela permet de s?assurer une meilleure stabilité et une pérennité après le décès de l?exploitant individuel
L?existence d?un patrimoine propre à la société distinct de celui de l?exploitant permet d?offrir de meilleures garanties au tiers
Limitation des risques juridiques au patrimoine propre de la société

Sur le Plan Fiscal
L'entrepeneur devient un salarié de la société à condition que vous soyez pour les S.A.R.L., gérant minoritaire ou égalitaire et que la S.A.R.L. soit soumise à l'impôt sur les sociétés.
En cas de mise en société, les plus values sur les éléments non amortissables sont reportées jusqu'à la cession. Les plus-values sur les éléments amortissables sont réintégrées progressivement dans les bénéfices de la société.
Sur le Plan Comptable ou économique
Recherche de l?organisation d?un partenariat, ou entrée de capitaux par l?arrivée de nouveaux actionnaires
Limitation des risques financiers sur les actifs de la société

Bref voilà quelques pistes de réflexion

Posté par Cédric le Mar Fév 17, 2004 00:33

Posté par Thierry le Mar Fév 17, 2004 06:16

Salut

Peut ètre que le prof estime qu' un entrepreneur individuel, est déjà une entreprise.

ça à été mon cas en 98 et je dirais que l' avantage est de protéger ses biens propres d' une part et d' autre part, le patrimoine existant sert en partie, au Capital d' apport.

Bon ce n' est qu' une piste hein, je suis pas comptable !

Bon courage

Posté par Invité le Mar Fév 17, 2004 11:09

En fait le sujet est mal exprimé puisque l'adjectif "individuel" regroupe et l'entrepreneur et l'entreprise. Donc je pense qu'il faut, comme l'a dit aol, expliquer les avantages au niveau de l'entreprise individuelle mais aussi pour l'entrepreneur lui-même lorsque l'entreprise ind passe sous forme sociétale.

En tout cas merci à tous et en particulier à AOL qui m'a bien éclairée sur le chemin à prendre pour commencer ma dissert qui n'est pas très évidente. J'avais moi aussi fait quelques recherches sur internet mais "le passage en patrimoine autonome" bloquait!!

Merci beaucoup de vous être penchés sur mon problème, j'espère pouvoir vous aider à mon tour donc je vais aller faire un petit tour des sujets...

@+