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IASB / IFRS / Normes comptables internationalesNormes
IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s'y prendre ? ( 37,05 euros ).
« Ce livre a été rédigé par 18 professionnels
- directeurs financiers, directeurs de mission, experts-comptables, conseils,
formateurs - réunis au sein d'un groupe de travail de la DFCG initialisé
par Pascal BERENGER »
| Norme |
Description / IFRS |
Interprétations (SIC) |
| IAS 1 |
Présentation des états
financiers |
8, 18, 27 et 29 |
| IAS 2 |
Évaluation des stocks |
1 |
| IAS 7 |
Etats des flux de trésorerie |
|
| IAS 8 |
Résultats nets, erreurs et
changements de méthodes comptables |
|
| IAS 10 |
Evènements post clôture
avec ou sans ajustement |
|
| IAS 11 |
Traitement comptable des contrats
de construction |
|
| IAS 12 |
Traitement comptable de l’imposition
du résultat |
21 et 25 |
| IAS 14 |
Rapports sectoriels : répartition
géographique et par activités |
|
| IAS 15 |
Informations sur les variations
de prix |
|
| IAS 16 |
Évaluation et dépréciation
des immobilisation corporelles |
14, 23 et D26 |
| IAS 17 |
Règles comptables et informations
sur les locations |
|
| IAS 18 |
Traitement comptable de divers revenus |
27 et 31 |
| IAS 19 |
Les avantages consentis au personnel |
|
| IAS 20 |
Subventions publiques : comptabilisation
et informations |
20 |
| IAS 21 |
Effets des variations de taux de
change |
7, 11, 19, 30 |
| IAS 22 |
Traitement comptable des regroupement
d'entreprises |
9, 22 et 28 |
| IAS 23 |
Amortissements et coûts des
emprunts |
2 |
| IAS 24 |
Informations relatives aux parties
liées |
|
| IAS 26 |
Comptabilité et rapports
financiers des régimes de retraite |
|
| IAS 27 |
Préparation des états
financiers consolidés |
12 et 33 |
| IAS 28 |
Investissements dans les entreprises
associées |
3, 20 et 33 |
| IAS 29 |
Rapport financier relatif aux économies
hyper inflationnistes |
19, 30 |
| IAS 30 |
Informations financières
des banques et institutions financières |
|
| IAS 31 |
Informations sur les intérêts
provenant de co-entreprises |
13 |
| IAS 32 |
Instruments financiers : informations
et présentation |
5, 16 et 17 |
| IAS 33 |
Calcul et présentation des
gains par action |
24 |
| IAS 34 |
L’établissement de rapports
financiers intermédiaires |
|
| IAS 35 |
Reporting de l’abandon d'activités |
|
| IAS 36 |
Méthodes de calcul de dépréciations
d'actifs |
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| IAS 37 |
Informations sur les provisions,
passifs et actifs éventuels |
|
| IAS 38 |
Évaluation et traitement des immobilisations incorporelles |
6 et 32 |
| IAS 39 |
Reconnaissance et mesure des Instruments
financiers |
33 (et IAS39 IGC)
|
| IAS 40 |
Reconnaissance et mesure des placements
immobiliers |
|
| IAS 41 |
Standards comptables pour l’agriculture |
|
RF
comptable : « L'IASB a invité le public à des
réunions pour discuter les modifications proposées aux IAS 32
et 39. Il s'agit là d'une procédure inhabituelle, probablement
motivée par la controverse se développant à propos de certaines
des modifications ou de la non-proposition de certaines autres modifications.
Le nombre de participants a été très élevé,
en particulier en provenance des banques et des assurances, mais pas seulement. »
- Il est difficilement admissible qu'une couverture soit jugée acceptable
d'un point de vue économique et pas d'un point de vue comptable.
- La comptabilité de couverture de cash flow augmente la volatilité
des capitaux propres et les couvertures de juste valeur non acceptables sur
le plan comptable augmentent la volatilité du résultat.
- Lorsque la comptabilité de couverture sera possible, il pourra rester
de la volatilité, puisque la partie inefficace de la couverture affectera
le résultat.
- Le coût de mise en œuvre de la comptabilité de couverture
sera généralement prohibitif.
Standing Interpretations Committee (SIC)
| Interprétations des Normes
comptables internationales (IFRIC depuis 2001) |
• SIC 1 : Cohérence des méthodes - Différentes
méthodes de détermination du coût des stocks (IAS 2)
• SIC 2 : Cohérence des méthodes - Incorporation des
coûts d'emprunt dans le coût des actifs (IAS 23)
• SIC 3 : Elimination des profits et pertes latents résultant
de transactions avec des entreprises associées (IAS 28)
• SIC 5 : Classification des instruments financiers - Clauses conditionnelles
de règlement (IAS 32)
• SIC 6 : Coût de modification de logiciels existants (Cadre)
• SIC 7 : Introduction de l'euro (IAS 21)
• SIC 8 : Première application des IAS en tant que référentiel
comptable (IAS 1)
• SIC 9 : Regroupement d'entreprises - Classification en acquisition
ou mise en commun d'intérêts (IAS 22)
• SIC 10 : Aide publique - Absence de relation spécifique avec
des activités opérationnelles (IAS 20)
• SIC 11 : Opération de change - Incorporation des pertes consécutives
à une forte dévaluation monétaire dans le coût
des actifs (IAS 21)
• SIC 12 : Consolidation - Entités ad hoc (IAS 27)
• SIC 13 : Entités contrôlées conjointement - Apports
non monétaires par des coentrepreneurs (IAS 31)
• SIC 14 : Immobilisations corporelles - Indemnisation liée
à la dépréciation ou à la perte de biens (IAS
16)
• SIC 15 : Avantages dans les contrats de location simple (IAS 17)
• SIC 16 : Capital social - Propres instruments de capitaux propres
rachetés (actions propres) (IAS 32)
• SIC 17 : Capitaux propres – Coûts d’une transaction
portant sur les capitaux propres
• SIC 18 : Cohérence et permanence des méthodes
– Méthodes alternatives
• SIC –19 : Monnaie de présentation – Evaluation et
présentation des états financiers selon IAS 21 et IAS 29
• SIC 20 : Méthode de la mise en équivalence –
Comptabilisation des pertes
• SIC 21 : Impôt sur le résultat – Recouvrement
des actifs non amortissables réévalués
• SIC 22 : Regroupement d’entreprises – Ajustements
ultérieurs des justes valeurs et du goodwill présentés
initialement
• SIC 23 : Immobilisations corporelles – coût des
inspections ou des révisions majeures
• SIC 24 : Résultat par action – Instruments financiers
qui peuvent être réglés en actions
• SIC 25 – Impôt sur le résultat – changement
de statut fiscal d’une entreprise ou de ses actionnaires
• SIC 27 : Evaluation de la substance d’une transaction
prenant la forme d’un contrat de location
• SIC 28 : Regroupements d’entreprises – « Date
d’échange » et juste valeur d’instruments de capitaux
propres
• SIC 29 : Informations à fournir – Concessions
de services
• SIC 30 : Traduction des éléments des états
financiers de la monnaie d’évaluation en monnaie de présentation
• SIC 31 : Produits des activités ordinaires – Transactions
de troc comprenant l’échange de services de publicité
• SIC 32 : Actifs incorporels – Coûts d’un site
internet
• SIC 33 : Consolidation et mise en équivalence –
Droits de vote potentiels et affectation des droits de vote potentiels aux
intérêts minoritaires
Note : Les interprétations SIC 4 et SIC 26 n'ont pas été
publiées. Les projets Interprétations SIC D4 : Classification
des instruments financiers - Option de règlement de l'émetteur
et SIC D26 : Immobilisations corporelles – incidences d’opérations
accidentelles ont été retirés. |
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