Dans le but de faciliter les échanges sur le forum
et de compléter les informations accessibles gratuitement sur le site,
je recherche des personnes (enseignants ou étudiants) désireuses
de partager leurs connaissances dans les différents domaines abordés
sur le site. Gestion financière, contrôle de gestion, droit...
si vous êtes intéressé, n'hésitez
pas à me contacter.
L’IASB publie chaque année un volume reprenant l’intégralité
des normes et des interprétations en vigueur. Ce document est aussi
disponible sur CD-Rom. Chaque norme fait également l’objet
d’une publication individuelle.
IASB 2708130633
30 Cannon Street
London EC4M 6XH
ANGLETERRE
Tel : +44 (0) 20 7246 6410
IASB / IFRS / Normes comptables internationales
Normes
IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s'y prendre ? ( 37,05 euros ).
« Ce livre a été rédigé par 18 professionnels
- directeurs financiers, directeurs de mission, experts-comptables, conseils,
formateurs - réunis au sein d'un groupe de travail de la DFCG initialisé
par Pascal BERENGER »
RF
comptable : « L'IASB a invité le public à des
réunions pour discuter les modifications proposées aux IAS 32
et 39. Il s'agit là d'une procédure inhabituelle, probablement
motivée par la controverse se développant à propos de certaines
des modifications ou de la non-proposition de certaines autres modifications.
Le nombre de participants a été très élevé,
en particulier en provenance des banques et des assurances, mais pas seulement. »
Il est difficilement admissible qu'une couverture soit jugée acceptable
d'un point de vue économique et pas d'un point de vue comptable.
La comptabilité de couverture de cash flow augmente la volatilité
des capitaux propres et les couvertures de juste valeur non acceptables sur
le plan comptable augmentent la volatilité du résultat.
Lorsque la comptabilité de couverture sera possible, il pourra rester
de la volatilité, puisque la partie inefficace de la couverture affectera
le résultat.
Le coût de mise en œuvre de la comptabilité de couverture
sera généralement prohibitif.
Standing Interpretations Committee (SIC)
Interprétations des Normes
comptables internationales (IFRIC depuis 2001)
• SIC 1 : Cohérence des méthodes - Différentes
méthodes de détermination du coût des stocks (IAS 2)
• SIC 2 : Cohérence des méthodes - Incorporation des
coûts d'emprunt dans le coût des actifs (IAS 23)
• SIC 3 : Elimination des profits et pertes latents résultant
de transactions avec des entreprises associées (IAS 28)
• SIC 5 : Classification des instruments financiers - Clauses conditionnelles
de règlement (IAS 32)
• SIC 6 : Coût de modification de logiciels existants (Cadre)
• SIC 7 : Introduction de l'euro (IAS 21)
• SIC 8 : Première application des IAS en tant que référentiel
comptable (IAS 1)
• SIC 9 : Regroupement d'entreprises - Classification en acquisition
ou mise en commun d'intérêts (IAS 22)
• SIC 10 : Aide publique - Absence de relation spécifique avec
des activités opérationnelles (IAS 20)
• SIC 11 : Opération de change - Incorporation des pertes consécutives
à une forte dévaluation monétaire dans le coût
des actifs (IAS 21)
• SIC 12 : Consolidation - Entités ad hoc (IAS 27)
• SIC 13 : Entités contrôlées conjointement - Apports
non monétaires par des coentrepreneurs (IAS 31)
• SIC 14 : Immobilisations corporelles - Indemnisation liée
à la dépréciation ou à la perte de biens (IAS
16)
• SIC 15 : Avantages dans les contrats de location simple (IAS 17)
• SIC 16 : Capital social - Propres instruments de capitaux propres
rachetés (actions propres) (IAS 32)
• SIC 17 : Capitaux propres – Coûts d’une transaction
portant sur les capitaux propres
• SIC 18 : Cohérence et permanence des méthodes
– Méthodes alternatives
• SIC –19 : Monnaie de présentation – Evaluation et
présentation des états financiers selon IAS 21 et IAS 29
• SIC 20 : Méthode de la mise en équivalence –
Comptabilisation des pertes
• SIC 21 : Impôt sur le résultat – Recouvrement
des actifs non amortissables réévalués
• SIC 22 : Regroupement d’entreprises – Ajustements
ultérieurs des justes valeurs et du goodwill présentés
initialement
• SIC 23 : Immobilisations corporelles – coût des
inspections ou des révisions majeures
• SIC 24 : Résultat par action – Instruments financiers
qui peuvent être réglés en actions
• SIC 25 – Impôt sur le résultat – changement
de statut fiscal d’une entreprise ou de ses actionnaires
• SIC 27 : Evaluation de la substance d’une transaction
prenant la forme d’un contrat de location
• SIC 28 : Regroupements d’entreprises – « Date
d’échange » et juste valeur d’instruments de capitaux
propres
• SIC 29 : Informations à fournir – Concessions
de services
• SIC 30 : Traduction des éléments des états
financiers de la monnaie d’évaluation en monnaie de présentation
• SIC 31 : Produits des activités ordinaires – Transactions
de troc comprenant l’échange de services de publicité
• SIC 32 : Actifs incorporels – Coûts d’un site
internet
• SIC 33 : Consolidation et mise en équivalence –
Droits de vote potentiels et affectation des droits de vote potentiels aux
intérêts minoritaires
Note : Les interprétations SIC 4 et SIC 26 n'ont pas été
publiées. Les projets Interprétations SIC D4 : Classification
des instruments financiers - Option de règlement de l'émetteur
et SIC D26 : Immobilisations corporelles – incidences d’opérations
accidentelles ont été retirés.
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